Conseil Municipal
19 Décembre 2009
Séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2009
0. Ouverture de la séance
(Rapporteur M. le Maire)
1. Communications de M. le Maire
(Rapporteur M. le Maire)
2. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 13 décembre 2008 et du 3 février 2009
(Rapporteur M. le Maire)
3. Délégation accordée au Maire par le Conseil pour représenter la Ville en justice en vertu des dispositions des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
(Rapporteur M. le Maire)
4. Délégation accordée pour la signature des actes authentiques en la forme administrative.
(Rapporteur M. le Maire)
5. Engagement de la Ville de Thionville dans une démarche de Plan Climat Territorial (P.C.T.).
(Rapporteur Mme ROMANI)
6. Propositions d’adhésion de la Ville à la Convention Européenne des Maires.
(Rapporteur M. le Maire)
7. Proposition d’adhésion de la Ville au Collectif de Défense des Bassins Miniers Lorrains et désignation de ses Représentants.
(Rapporteur M. COMBE)
8. Rapports d’activité - Année 2008.
(Rapporteur M. le Maire, M. PARGNY, M. MELI)
9. Modification de la composition de la Commission d’Appel d’Offres.
(Rapporteur M. RITTER)
10. Modification des limites territoriales Thionville – Florange.
(Rapporteur M. COMBE)
11. Décision Modificative N° 4 de l’exercice 2009.
(Rapporteur M. RITTER)
12. Anticipation sur le Budget d’investissement 2010.
(Rapporteur M. RITTER)
13. Admission en non-valeurs de recettes irrécouvrables Budgets Ville et Eau - Exercice 2009.
(Rapporteur M. RITTER)
14. Adoption des tarifs, taxes et redevances - Année 2010.
(Rapporteur M. RITTER)
15. Approbation du projet de modification du Plan d’Occupation des Sols (P.O.S.).
(Rapporteur Mme ROMANI)
16. Plan d’Urbanisme de Secteur du « Couronné et Artisans ».
(Rapporteur Mme ROMANI)
17. Projet de Renouvellement Urbain de la Côte des Roses. Convention Caisse des Dépôts et Consignations - Expertise commerciale Centre Commercial Saint-Hubert.
(Rapporteur Mme ROMANI)
18. Demande d’aides financières concernant le renouvellement Urbain de la Côte des Roses.
(Rapporteur Mme ROMANI)
19. Protocole de partenariat Ville – Réseau Ferré de France (R.F.F.) et Société Nationale des Chemins de Fer (S.N.C.F.).
(Rapporteur Mme ROMANI)
20. Convention d’étude - Site ETILAM.
(Rapporteur Mme ROMANI)
21. Cession d’un terrain, Allée du Château de Gassion.
(Rapporteur Mme ROMANI)
22. Echange de terrains, Rue de la Perdrix.
(Rapporteur Mme ROMANI)
23. Acquisition d’un terrain, Rue de la Peupleraie.
(Rapporteur Mme OESTREICHER)
24. Désaffectation des locaux scolaires de Koeking.
(Rapporteur Mme OESTREICHER)
25. Gratuité scolaire de l’enseignement élémentaire - Fixation du forfait par élève pour l’année scolaire 2010-2011.
(Rapporteur Mme RAUCH)
26. Crédits de fonctionnement des écoles maternelles - Fixation du forfait par élève pour l’exercice 2010.
(Rapporteur Mme RAUCH)
27. Construction d’une médiathèque.
(Rapporteur M. DELUY)
28. Résiliation de marchés : Espace Le Paris.
(Rapporteur M. DELUY)
29. Demande d’aides financières concernant le Théâtre Municipal.
(Rapporteur M. DELUY)
30. Participation au coût du plateau artistique Festival Jazzpote 2010.
(Rapporteur M. TOMSCHAK)
31. Renouvellement de la convention entre la Ville et l'Association "Forum-I.R.T.S. de Lorraine".
(Rapporteur M. DELUY)
32. Salle Adagio - Programmation public scolaire - Premier semestre 2010.
(Rapporteur M. DELUY)
33. Avenant à la convention Centre Socio-Culturel « Saint-Michel » .
(Rapporteur Mme VAISSE)
34. Passation de convention avec le Centre Dramatique National de Thionville - Lorraine.
(Rapporteur M. DELUY)
35. Animation musicale de la patinoire.
(Rapporteur M. TOMSCHAK)
36. Attribution d’une subvention annuelle à l’Office du Tourisme destinée au fonctionnement de l’Auberge de Jeunesse.
(Rapporteur M. DELUY)
37. Modification partielle du tableau des effectifs - Filière Police Municipale.
(Rapporteur M. FEIREISEN)
38. Journée de solidarité dans les Services Municipaux.
(Rapporteur M. FEIREISEN)
39. Point d’Accès au Droit.
(Rapporteur Mme. LEBAS)
40. Renouvellement de la convention passée entre la Ville, le Centre Communal d’Action Sociale et le Centre Culturel Thionville Est «Le Lierre».
(Rapporteur Mme VAISSE)
41. Avenant à la convention avec l’Association « Le Lierre » dans le cadre des actions Contrat Enfant Jeunesse (C.E.J.).
(Rapporteur Mme RAUCH)
42. Demandes d’aides financières exceptionnelles d’associations sportives.
(Rapporteur M. MATHIS)
43. Projet Educatif Local (P.E.L.) - Participation financière à des actions complémentaires.
(Rapporteur M. MATHIS)
44. Participation de la Ville à une action du C.C.A.S. dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (C.U.C.S.).
(Rapporteur Mme VAISSE)
45. Mise à disposition de locaux au profit d’associations ou d’organismes.
(Rapporteur Mme VAISSE)
46. Cession de l’immeuble bâti situé 120, Route de Guentrange au C.C.A.S.
(Rapporteur Mme VAISSE)
47. Bilan annuel des Z.A.C. du Val Marie et de Gassion.
(Rapporteur M. RITTER)
48. Dénomination de voie à Veymerange.
(Rapporteur M. GONELLA)
49. Demande de subvention du Club Escalade Evasion pour l’achat d’un mur d’escalade.
(Rapporteur M. MATHIS)
50. Demande d’aide financière du Tennis Club de Thionville (T.C.T.) pour la réfection des courts de tennis en terre battue du Parc Napoléon.
(Rapporteur M. MATHIS)
51. Redevance et concession Gaz de France.
(Rapporteur M. PARGNY)
52. Renouvellement de la convention de fourniture d’eau « industrielle » à la Société AKERS de Thionville.
(Rapporteur M. PARGNY)
53. Passation de conventions.
(Rapporteur M. MELI, M. CAVALIERE)
54. Représentation de la Ville à l’Association « THERAS SANTE ».
(Rapporteur Mme PHILIPPE)
55. Proposition d’adhésion de la Ville à l’Association des Maires Ruraux de France.
(Rapporteur M. le MAire)
56. Gestion de la forêt communale - Travaux d’exploitation - Exercice 2009/2010.
(Rapporteur M. STEINBRUNN)
57. Convention Ville/Caisse d’Allocations Familiales.
(Rapporteur Mme RAUCH)
