Conseil Municipal
3 mars 2010
Séance du Conseil Municipal du 3 mars 2010
0. Ouverture de la séance
1. Communications de M. le Maire.
(Rapporteur M. le Maire)
2. Conseils Consultatifs de Quartiers et de Villages.
(Rapporteur M. COMBE)
3. Modification de la Commission d'Appel d'Offres.
(Rapporteur M. RITTER)
4. Election d'un nouveau délégué communautaire.
(Rapporteur M. le Maire)
5. Débat d'Orientation Budgétaire 2010.
(Rapporteur M. RITTER)
6. Modification de la composition de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées.
(Rapporteur Mme. SWOL)
7. Admission en non-valeurs de recettes irrécouvrables - Budget Eau - Exercice 2010.
(Rapporteur M. RITTER)
8. Adhésion du S.I.E.O.M. de la Région Thionvilloise au S.Y.D.E.L.O.N.
(Rapporteur M. MELI)
9. Vente d'un véhicule au Syndicat Mixte pour le Schéma de Cohérence Territorial de l'Agglomération Thionvilloise (SCOTAT).
(Rapporteur M. RITTER)
10. Formation des Elus locaux.
(Rapporteur M. FEIREISEN)
11. Convention Ville / Amicale du Personnel.
(Rapporteur M. FEIREISEN)
12. Programmation des animations culturelles de la Bibliothèque pour 2010.
(Rapporteur M. DELUY)
13. Reconduction du festival « Des Frontières et des Hommes » - Célébration des accords de Schengen.
(Rapporteur M. DELUY)
14. Prise en charge des défraiements et des prestations.
(Rapporteur M. DELUY)
15. Reconduction du festival de Cirque « Nouvelles Pistes ».
(Rapporteur M. TOMSCHAK)
16. Actions éducatives autour de l'Ecole Jacques PREVERT.
(Rapporteur Mme. RAUCH)
17. Extension des clauses d'insertion dans les Marchés Publics.
(Rapporteur Mme. VAISSE)
18. Demande de Déclaration d'Utilité Publique et d'Intérêt Général pour l'aménagement du Secteur des Etangs de Saint-Pierre.
(Rapporteur Mme. ROMANI)
19. Groupement de commandes Ville / Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).
(Rapporteur Mme. VAISSE)
20. Avis quant à la souscription d'un emprunt par le C.C.A.S.
(Rapporteur M. RITTER)
21. Budget de l'Office Public de l'Habitat (O.P.H.) de la Ville de Thionville - Exercice 2010.
(Rapporteur M. le Maire)
22. Garanties d'emprunts à BATIGERE S.A.R.E.L.
(Rapporteur Mme. VAISSE)
23. Garanties d'emprunts à l'Office Public de l'Habitat (O.P.H.).
(Rapporteur M. RITTER)
24. Révision des tarifs du Centre Funéraire Municipal.
(Rapporteur M. COVES)
25. Acquisition de terrains nécessaires à l'extension du Centre Funéraire.
(Rapporteur M. COVES)
26. Bilan des opérations foncières réalisées en 2009.
(Rapporteur Mme. ROMANI)
27. Acquisition d'un terrain, Rue Molière.
(Rapporteur Mme. ROMANI)
28. Cession de logements communaux situés 9, Rue Victor Hugo.
(Rapporteur Mme. ROMANI)
29. Cession d'un appartement 16, Rue du Dr Schweitzer.
(Rapporteur Mme. ROMANI)
30. Echange de terrains, Rue Guérin de Waldersbach.
(Rapporteur Mme. ROMANI)
31. Aide à l'accession à la propriété.
(Rapporteur Mme. VAISSE)
32. Avis sur dossier mis à enquête publique - Demande d'autorisation présentée par la Société Westfalen à Florange.
(Rapporteur Mme. ROMANI)
33. Convention tripartite pour l'entretien de l'installation à la station du « Kunsol ».
(Rapporteur M. PARGNY)
